Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUMATIC
ETABLISSEMENTS EVRARD, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1590270
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque VOLUMATIC

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EVRARD domicilié(e) 62990 BEAURAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque VOLUMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUMATIC est expirée depuis le 3 mai 2000.

ETABLISSEMENTS EVRARD a également déposé les autres marques suivantes : STABILOR , HERBICHOC , STOPNET , PULMATIC


ETABLISSEMENTS EVRARD, (S.A.) - 62990 BEAURAINVILLE - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Dispositifs permettant l'épandage d'un volume hectare constant